Déposée le 15 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PARTNER'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEN'PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA PARTNER'S domicilié(e) 8 RUE RAPAHEL,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA PARTNER'S domicilié(e) 8 RUE RAPHAEL,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.
La marque ZEN'PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PARTNER'S SARL - 8 RUE RAPAHEL,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France
DELTA PARTNER'S - 8 RUE RAPHAEL,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415380 - Publication au BOPI 2005-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médicale ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médicale ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical. Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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